-
ج.م
Les éléments reproduits sur le Site (comprenant notamment les photographies, vidéos, logos, charte graphique, textes, données…) sont la propriété exclusive du Vendeur et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit de la concurrence déloyale et le droit des bases de données.
Toute reproduction et toute diffusion, même partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable et expresse du Vendeur, expose les contrevenants à des poursuites judiciaires.
Les Produits commercialisés par le Vendeur sont également protégés par le droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent être copiés. Le Vendeur se réserve toute action judiciaire appropriée contre tout tiers qui procèderait à la copie de ses Produits.